- sous-revendication
- fвспомогательный [зависимый] пункт формулы изобретения или патентной формулы; швейц. пункт дополнительной формулы изобретения
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
revendication — [ r(ə)vɑ̃dikasjɔ̃ ] n. f. • 1506; reivendication 1435; lat. jurid. rei vindicatio « réclamation d une chose » 1 ♦ Dr. Le fait de revendiquer (un bien). Revendication par leur propriétaire de biens en possession d un failli. 2 ♦ (XIXe) Action de… … Encyclopédie Universelle
Revendication territoriale — Liste de territoires contestés Cette liste répertorie des territoires contestés dont deux ou plusieurs pays généralement reconnus se contestent la souveraineté. Sommaire 1 Méthodologie 2 Liste 2.1 A 2.2 B … Wikipédia en Français
Geographie politique des communes des Pyrenees-Atlantiques sous l'Ancien Regime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie Politique Des Communes Des Pyrénées-Atlantiques Sous L'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie historique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Géographie politique des communes des Pyrénées Atlantiques sous l Ancien Régime Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois… … Wikipédia en Français
Géographie politique des communes des pyrénées-atlantiques sous l'ancien régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Géographie politique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime — Dans une version simplifiée, les Pyrénées Atlantiques sont composées de la réunion de deux régions historiques : le Pays basque (lui même composé des trois provinces de Labourd, Basse Navarre et Soule) et le Béarn. Lorsqu on a affaire à une… … Wikipédia en Français
Émeute des quatre sous — L émeute des quatre sous est une grève des mineurs qui toucha en mai 1833 la compagnie des mines d Anzin. Elle est considérée comme la première révolte à fort caractère social de l époque pré syndicale en France[1]. Le procès des mineurs, qui… … Wikipédia en Français
Histoire de la Suisse sous domination française — Carte de la République helvétique d après la constitution de 1802 L histoire de la Suisse sous domination française désigne l une des étapes de la formation de la Confédération suisse venant après la Confédération des XIII cantons, comprise entre … Wikipédia en Français
Histoire des Juifs en Tunisie sous le protectorat français — L histoire des Juifs en Tunisie sous le protectorat français s étend de l instauration du protectorat français de Tunisie le 12 mai 1881 à la proclamation de l indépendance du pays le 20 mars 1956. Durant cette période, la situation économique,… … Wikipédia en Français
Espagne sous Franco — Espagne franquiste État espagnol Estado Español es 1939 1975 … Wikipédia en Français